Home

Géométrie Ne pas remettre loi sru porte d entrée guitare la toux densité

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la  solidarité et au renouvellement urbains
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Loi SRU pour le logement social une belle loi... en mal d'application |  Cairn.info
Loi SRU pour le logement social une belle loi... en mal d'application | Cairn.info

Logements sociaux : près de la moitié des villes ne respectent pas les  quotas de HLM
Logements sociaux : près de la moitié des villes ne respectent pas les quotas de HLM

Obligation pour les communes d'avoir des logements sociaux (loi SRU) : le  Conseil d'Etat affine la procédure d'exemption
Obligation pour les communes d'avoir des logements sociaux (loi SRU) : le Conseil d'Etat affine la procédure d'exemption

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la  solidarité et au renouvellement urbains
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Effets paradoxaux de la loi Solidarité et renouvellement urbains (sru) et  profil des acquéreurs de biens immobiliers en Île-de-France | Cairn.info
Effets paradoxaux de la loi Solidarité et renouvellement urbains (sru) et profil des acquéreurs de biens immobiliers en Île-de-France | Cairn.info

La loi SRU incite-t-elle les maires à construire du logement social ?Les  enseignements d'une analyse principal-agent
La loi SRU incite-t-elle les maires à construire du logement social ?Les enseignements d'une analyse principal-agent

Fiche 3DS SRU
Fiche 3DS SRU

Le logement décent - Actu-Juridique
Le logement décent - Actu-Juridique

Réponse générique sur la mixité sociale à travers le PLU – dans le cadre de  l'enquête publique
Réponse générique sur la mixité sociale à travers le PLU – dans le cadre de l'enquête publique

Logements sociaux : 1/3 des communes soumises à la loi SRU récalcitrantes
Logements sociaux : 1/3 des communes soumises à la loi SRU récalcitrantes

Tout savoir sur la loi SRU -
Tout savoir sur la loi SRU -

Logements sociaux : les villes qui bafouent la loi SRU
Logements sociaux : les villes qui bafouent la loi SRU

Quelles sont les communes qui bénéficient d'une exemption triennale de  sanctions « Loi SRU » ?
Quelles sont les communes qui bénéficient d'une exemption triennale de sanctions « Loi SRU » ?

La lettre de veille Institutionnelle
La lettre de veille Institutionnelle

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la  solidarité et au renouvellement urbains
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la  solidarité et au renouvellement urbains
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Loi « 3DS » : la loi SRU prolongée mais assouplie
Loi « 3DS » : la loi SRU prolongée mais assouplie

Loi solidarité et renouvellement urbain : vingt ans de volontarisme au nom  de la mixité sociale
Loi solidarité et renouvellement urbain : vingt ans de volontarisme au nom de la mixité sociale

La loi SRU a été prorogée avec des objectifs soutenables », Dominique  Estrosi-Sassone, sénatrice (LR)
La loi SRU a été prorogée avec des objectifs soutenables », Dominique Estrosi-Sassone, sénatrice (LR)

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la  solidarité et au renouvellement urbains
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Adaptation du dispositif de l'article 55 de la loi SRU
Adaptation du dispositif de l'article 55 de la loi SRU

Porte d'entrée : les normes et certifications à respecter - Blog Mister  Menuiserie
Porte d'entrée : les normes et certifications à respecter - Blog Mister Menuiserie

Droits de préemption et stratégies après la loi SRU - Persée
Droits de préemption et stratégies après la loi SRU - Persée

La loi SRU et les quotas de logements sociaux : bilan et perspectives |  Cairn.info
La loi SRU et les quotas de logements sociaux : bilan et perspectives | Cairn.info

Loi SRU : les élus demandent de la souplesse | Maires de France
Loi SRU : les élus demandent de la souplesse | Maires de France

Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la  solidarité et au renouvellement urbains
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains